Éditeur
Nom de domaine : www.adeo-service.com
ADEO
Association
Siret : 78106589100025
Siège social :
Adéo
101 rue Dicquemare
76600 Le Havre
Tél. 02 35 21 12 21
Directeur de la publication : M. Cyril BOSSUYT
Responsable communication web : M. Cyril BOSSUYT
Conception du site :
BDSA L’Agence
63 Quai George V
76600 Le Havre
Tél. : 0235192116
Site internet : www.bdsa-lagence.com
Hébergeur
Le site www.adeo-service.com est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Convention
En accédant à ce site, vous acceptez d’être lié(e) par les termes et conditions de la présente convention. ADEO s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour du contenu disponible sur ce site et se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d’interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site, et ce, sans devoir vous en informer préalablement.
ADEO met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Propriété intellectuelle
Le site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.
Le site et tous ses éléments notamment mais non limitativement (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, etc…) sont la propriété de ADEO ou de tiers ayant autorisé ADEO à les utiliser et/ou exploiter.
Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
En conséquence et en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et règlementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction, représentation, adaptation ou altération de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par ADEO, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.
Protection des données personnelles
Les données recueillies sur le site ne proviennent que de l’enregistrement volontaire par les visiteurs de leurs données nominatives. Elles sont destinées à un usage purement interne et ne sont accessibles qu’aux personnes responsables du traitement de la demande au sein de ADEO. Elles ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.
ADEO conserve les données personnelles collectées sur le site pendant une période de deux ans maximum, à compter de laquelle ces données sont totalement effacées.
Conformément à la loi modifiée n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant, pouvant être exercé à tout moment en s’adressant à :
ADEO
101 rue Dicquemare
76600 Le Havre
Cookies
ADEO fait appel à des cookies pour vous identifier lors de votre connexion à des fins d’analyses statistiques.
La plupart des navigateurs permettent d’effacer ces cookies de votre disque dur, de les rendre systématiquement indésirables ou de recevoir un avertissement préalable avant qu’ils ne soient enregistrés. Il suffit de consulter les instructions de votre navigateur.
Liens hypertextes
Le site peut comporter des liens vers d’autres sites appartenant à des tiers. Ces liens ne constituent en aucune manière une approbation, une validation, une adhésion de ADEO au contenu de ces sites ni une association de ADEO avec les responsables administrateurs, auteurs ou hébergeurs de ces sites. ADEO n’éditant ni ne contrôlant les sources, les contenus ou les liens présents sur ces sites, ne saurait dès lors être tenue pour responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites ou de tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites.
La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de ADEO. ADEO décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet.
Divers
Les présentes conditions d’utilisation constituent la totalité de l’accord passé entre ADEO et l’utilisateur du site. Vous pouvez également être soumis à des conditions d’utilisations additionnelles spécifiques à certaines rubriques qui vous seront communiquées lorsque vous accéderez à ces rubriques.
Les présentes conditions d’utilisation et la relation entre ADEO et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.
